LES PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS

LES PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS

CERTAINS BIENS NE S’USENT PAS DANS LE TEMPS , ILS SE VALORISENT AVEC LE TEMPS

COMME LE FOND DE COMMERCE

LES TERRAINS

LES TITRES

I.            NATURE

AMORTISSEMENT DE LA VALEUR D’UN ELEMENT D’ACTIF RESULTANT DE CAUSES DONT LES EFFETS NE SONT PAS JUGES IRREVERSIBLES.

EX : LES TITRES

II.         CHAMP D’APPLICATION

TOUT ELEMENT D’ACTIF QU’IL SOIT IMMOBILISE ( QU’IL S’USE AVEC LE TEMPS

OU PAS )

TOUT ELEMENT DE L’ACTIF CIRCULANT ( STOCK ….)

TOUT ELEMENT DE L’ACTIF POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE PROVISION.

LES IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES

FOND DE COMMERCE EN GENERAL NE SUBISSENT PAS DE DEPRECIATION

TERRAINS   SAUF EXPROPRIATION

TITRES

LES IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES

A L’EXERCICE n ON A

VALEUR NETTE COMPTABLE = VALEUR D’ORIGINE - TOTAL DES AMORTISSEMENTS PRATIQUES

( SELON LE PLAN D’AMORTISSEMENT )

ON PËUT AVOIR UNE DEPRECIATION SUPPLEMENTAIRE

== > IRREVERSIBLE == >AMORTISSEMENT COMPLEMENTAIRE

== > PROVISOIRE == > PROVISION POUR DEPRECIATION

LES STOCKS

EVALUE A LEUR COUT D’ACHAT == > ACQUI PAR L’ENTREPRISE

COUT DE PRODUCTION == > FABRIQUE DANS L’ENTREPRISE

SI PERTE ==> DEPRECIATION == > PROVISION

LES CREANCES

SI LES CLIENTS ( DEBITEURS ) NE PEUT PAS REGLER SES DETTES

== > DEPRECIATION

III.       LES STOCKS

VALEUR COMPTABLE

STOCK D’ACHAT PRODUIT

(APPROVISIONNEMENT )   ( PRODUITS )

PRIX D’ACHAT  - CONSOMMATION DE MATIERE

FRAIS ACCESSOIRES  - CHARGES DE MAIN D’OEUVRE

COMPTA - FRAIS D’APPROVISIONNEMENT - CHARGE DE PRODUCTION

PRECISE ( PLUS DIFFICILE A APREHENDER CAR

CHARGES SUPPORTER PAR ELE MEME

CONSERVATION DU STOCK

ASSURANCE DU STOCK

SURVEILLANCE…..

EVOLUTION DU STOCK

DEUX METHODES D’EVALUATIONS

COUT MOYEN PONDERE EPUISEMENT DES STOCKS LES PLUS

1000 UNITES A 35F 35 000 ANCIENS.

UNITES A 38 F 7 600 ( PEPS – FIFO )

1000 UNITES A 36 F 36 000 1000 * 36 = 36 000

2200 UNITES ACHETEES 78 600 100 * 38 = 3 800

1100 39 800

78 600 = 35.73 LA VALEUR DU STOCK DES

2200 1100 UNITES EST DE 39 800 F

IL RESTE 1100 UNITES EN FIN D’INVENTAIRE

LA VALEUR DU STOCK EN FIN D’EXERCICE

EST DE 1100 * 35.73 = 39 300 F

VALEUR D’INVENTAIRE

VALEUR DES VENTES PROBABLES DU STOCKS  : SI ON ESTIME QUE LE PRIX DU

MARCHE ACTUEL EST DE 36 F ==> POUR 1100 UNITES = 39 600 F

VALEUR DU STOCK ACTUELLE

ON A DONC POUR C.M.U.P. POUR PEPS

VALEUR COMPTABLE = 39 300 F VALEUR COMPTABLE = 39 800 F

VALEUR D’INVENTAIRE = 39 600 VALEUR D’INVENTAIRE = 39 600 f

ON A VI > VC ON A VI < VC

== > PLUS VALUE D’ATTENTE == > MOINS VALUE LATENTE

== > ON L’IGNORE ET ON CONSERVE ( PRICIPE DE PRUDENCE )

LA VALEUR COMPTABLE POUR LA VALEUR DU BILAN == > PROVISION POUR DEPRECIATION

DE 200 F

DONC LA VALEUR DU BILAN = 39 600 F

ON DOIT CONSTITUER UNE PROVISION POUR DEPRECIATION

ACTIF CREDITER

STOCK PROVISION

CPTE DE STOCK

QUI EST AU CREDIT : CONTRE PARTIE

COMPTE DE CHARGE.

DONC L’ECRITURE

6817 : DOTATION AUX PROVISIONS POUR

DEPRECIATION D’ACTIFS CIRCULANT 200

397 : PROVISION POUR DEPRECIATION

DES STOCKS DE MARCHANDISES 200

NE CORRESPOND A UNE CHARGES MAIS A UNE ANTICIPATION CHARGE FUTURE .

PERTE

SI LE STOCK EST TOUJOURS LA == > SI DEPRECIER DOTATION SUPPLEMENTAIRE

SI LE STOCK N’EXISTE PLUS == > ANNULATION DE LA PROVISION PAR UNE REPRISE

397 : PROVISION POUR DEPRECIATION

DU STOCK DE MARCHANDISE 200

7817 : REPRISE SUR PROVISION

POUR DEPRECIATION DU STOCK MARCH

POURQUOI UN COMPTE DE PRODUIT

A L’EXERCICE n  n+1

39 800 39 800 VENTE 39 500

- 200 PERTE DE 300

PERTE DE 200 0 PRODUIT DE 200

PERTE NETTE DE 100

LA PERTE DE 200 F A ETE PRIS EN COMPTE SUR LES DEUX EXERCICES.

IV.      LES CREANCES

SURTOUT CREANCES CLIENTS : CLIENTS DOUTEUX OU LITIGIEUX

EX :

CLIENT X EN LIQUIDATION ==> 40% DE SES DETTES NON PAYER

120 600 == > PERTE PROBABLE DE 40%

416 : CLIENTS DOUTEUX ET LITIGIEUX 120 600

411 : CLIENTS

AU NIVEAU FISCAL QUAND LE CLIENT DEVIENT DOUTEUX ON PEUT RECUPERER LA TVA

HT  : 100 000 CLIENT VERSEMENT EN FIN DE MOIS DONC

TTC : 20 600 20 600 L’ENTREPRISE A DEJA PAYER AU FISC.

120 600 ENTREPRISE

20 600 L’ENTREPRISE PEUT RECUPERER

FISC LA TVA

DONC LES 40% DE PERTE SONT CALCULER SUR LE MONTANT HORS TAXE == > 40 000 F

6817 : DOTATION AUX PROVISIONS

POUR DEPRECIATIONS D’ACTIF CIRCULANT

491 : PROVISION POUR DEPRECIATION

DES COMPTES CLIENTS

A L’EXERCICE SUIVANT n + 1

SI LA SITUATION DU CLIENT S’EST AMELIORE == > RECUPERATION PROBABLE DE 70%

== > 30% DE PERTE == > DONC REPRISE DE 10%

491 : PROVISION DE CPTE CLIENTS 10 000

7817 : REPRISE SUR PROVISION POUR 10 000

DEPRECIATION SUR PROV

SUR ACTIF CIRCULANT

SI LA STUATION S’EST DETERIORE == > PERTE PROBABLE PLUS FORTE == > 80% DE PERTE

DONC 40% EN PLUS == > PROVISION DE 40 000 EN PLUS

6817 : DOTATION AUX PROVISIONS

POUR DEPRECIATION SUR

ACTIF CIRCULANT

491 : PROVISION CLIENT 40 000

SI LA CREANCE EST PERDUE

654 : PERTE SUR CREANCE IRRECOUVRABLE 100 000

LA TVA QUE 44551 : TVA A DECAISSER 20 600

L’ON A PAYE AU 416 : CLIENT DOUEUX OU LITIGIEUX

FISC QUE L’ON RECUPERE

ON DOIT ANNULER LA PROVISION

491 : PROVISION CLIENT 40 000

7817 : REPRISE SUR DOTATION AUX PROVISIONS

SUR ACTIF CIRCULANT

V.         LES TITRES

COMPTE 26 : TITRES DE PARTICIPATIONS == >DROIT DE REGARD SUR LA SOCIETE

== > SUPERIEUR A 10% DU CAPIRTAL DE LA SOCIETE

COMPTE 27 : TITRES IMMOBILISE ( MOY, LONG TERME ) PLACEMENT DE

COMPTE 50 : VALEUR MOBILIERE DE PLACEMENT ( COURT TERME ) DISPONIBILITE

VALEUR COMPTABLE

COUT D’ACQUISITION == > HORS - CHARGES

- FRAIS INTERMEDIAIRES

VALEUR D’INVENTAIRE

_ POUR LES TITRES DE PLACEMENT (27 – 50)

VALEUR VENALE == > VALEUR A LAQUELLE ON POURRAIT

VENDRE CES TITRES SELON LES COURS BOURSIERS

== >C’EST A DIRE COUR MOYEN DU DERNIER

JOUR DE L’EXERCICE.

_ POUR LES TITRES DE PARTICIPATIONS ( 26 )

VALEUR D’UTILITE == > SOMME QU’ ACCEPTERAI DE DECAISSER

UN CHEF D’ENTREPISE PRUDENT ET AVISE POUR SE

SE TITRE COMPTE TENU DE L’INTERET DE LEUR POSSESSION

PRESENTENT PÖUR L’EXPLOITATION DE L’ENTREPRISE.

COMPARAISON ENTRE VC ET VI .

SI VC < VI = > PLUS VALUE LATENTE == > PRINCIPE DE PRUDENCE == > IGNORE

SI VC > VI = > MOINS VALUE LATENTE == > PRINCIPE DE PRUDENCE ==>PROVISION

ECRITURE

6866 : DOTATION AUX PROVISIONS POUR

DEPRECIATION DES ELEMENTS FINANCIERS

296 : PROVISION DES TITRES DE PARTICIPATION

OU 297 : PROVISION SUR TITRES IMMOBILISES

590 : PROVISION DES VALEURS MOB PLA

FEUILLE D’EXERCICES PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS

POUR LES TITRES A

_ VALEUR D’ACHAT = 1 300 F + 200 PLUS VALUE LATENTE DONC

_ VALEUR D’UTILITE = 1500 F PAS D’ECRITURE

POUR LES TITRES B

_ VALEUR D’ACHAT = 171 F - 76 MOINS VALUE LATENTE

_ VALEUR D‘INVENTAIRE = 95 F DONC PROVISION

250 * 76 = 19 000 – 17250 = 1750

POUR LES TITRES C

_ VALEUR D’ACHAT = 1 210 F + 20 PLUS VALUE LATENTE

_ VALEUR D’INVENTAIRE = 1230 F DONC ANNULATION DE LA

PROVISION EXISTANTE == >REPRISE DD 5 320

POUR LES TITRES D

REPRISE DE LA PROVISION CAR CESSION DES TITRES

ECRITURES

6866 : DOTATION AUX PRIVISIONS POUR 1 750

DEPRECIATION DES ELEMENTS FINANCIERS

590 : PROVISION POUR DEPRECIATION 1 750

DES V M P

590 

590 300

CREANCES CLIENTS

CLIENT CREANCES PROVISIONS PROVISION DOTATION REPRISE PERTE

RESIDUELLES NECESSAIRE EXISTANTE

A 7 000 2 800 6 000 3 200

B 14 500 11 600 7 200 4 320

C 1 000 300 4 000 3 700

D 12 500 0 10 800 10 800 12 500

CLIENT NOUVEAUX

E 11 000 11 000

F 16 000 9 600 9 600

13 950 17 700 23 500

ECRITURES

654 : PERTE SUR CREANCES IRRECOUVRABLE

411 : CLIENT E 11 000

416 : CLIENT DOUTEUX D 12 500

416 : CLIENTS DOUTEUX F 16 000

411 : CLIENT F 16 000

6817 : DOTATION AUX PROVISIONS DES ACTIFS CIRCULANT

491 : PROVISION COMPTE CLIENT

491 : PROVISION COMPTE CLIENT 17 700

7817 : REPRISE POUR PROVISION DE L’ACTIF 17 700

CIRCULANT