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DOCUMENTE SIMILARE |
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LES PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS
CERTAINS BIENS NE S’USENT PAS DANS LE TEMPS , ILS SE VALORISENT AVEC LE TEMPS
COMME LE FOND DE COMMERCE
LES TERRAINS
LES TITRES
I. NATURE
AMORTISSEMENT DE LA VALEUR D’UN ELEMENT D’ACTIF RESULTANT DE CAUSES DONT LES EFFETS NE SONT PAS JUGES IRREVERSIBLES.
EX : LES TITRES
II. CHAMP D’APPLICATION
TOUT ELEMENT D’ACTIF QU’IL SOIT IMMOBILISE ( QU’IL S’USE AVEC LE TEMPS
OU PAS )
TOUT ELEMENT DE L’ACTIF CIRCULANT ( STOCK ….)
TOUT ELEMENT DE L’ACTIF POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE PROVISION.
LES IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES
FOND DE COMMERCE EN GENERAL NE SUBISSENT PAS DE DEPRECIATION
TERRAINS SAUF EXPROPRIATION
TITRES
LES IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
A L’EXERCICE n ON A
VALEUR NETTE COMPTABLE = VALEUR D’ORIGINE - TOTAL DES AMORTISSEMENTS PRATIQUES
( SELON LE PLAN D’AMORTISSEMENT )
ON PËUT AVOIR UNE DEPRECIATION SUPPLEMENTAIRE
== > IRREVERSIBLE == >AMORTISSEMENT COMPLEMENTAIRE
== > PROVISOIRE == > PROVISION POUR DEPRECIATION
LES STOCKS
EVALUE A LEUR COUT D’ACHAT == > ACQUI PAR L’ENTREPRISE
COUT DE PRODUCTION == > FABRIQUE DANS L’ENTREPRISE
SI PERTE ==> DEPRECIATION == > PROVISION
LES CREANCES
SI LES CLIENTS ( DEBITEURS ) NE PEUT PAS REGLER SES DETTES
== > DEPRECIATION
III. LES STOCKS
VALEUR COMPTABLE
STOCK D’ACHAT PRODUIT
(APPROVISIONNEMENT ) ( PRODUITS )
PRIX D’ACHAT - CONSOMMATION DE MATIERE
FRAIS ACCESSOIRES - CHARGES DE MAIN D’OEUVRE
COMPTA - FRAIS D’APPROVISIONNEMENT - CHARGE DE PRODUCTION
PRECISE ( PLUS DIFFICILE A APREHENDER CAR
CHARGES SUPPORTER PAR ELE MEME
CONSERVATION DU STOCK
ASSURANCE DU STOCK
SURVEILLANCE…..
EVOLUTION DU STOCK
DEUX METHODES D’EVALUATIONS
COUT MOYEN PONDERE EPUISEMENT DES STOCKS LES PLUS
1000 UNITES A 35F 35 000 ANCIENS.
UNITES A 38 F 7 600 ( PEPS – FIFO )
1000 UNITES A 36 F 36 000 1000 * 36 = 36 000
2200 UNITES ACHETEES 78 600 100 * 38 = 3 800
1100 39 800
78 600 = 35.73 LA VALEUR DU STOCK DES
2200 1100 UNITES EST DE 39 800 F
IL RESTE 1100 UNITES EN FIN D’INVENTAIRE
LA VALEUR DU STOCK EN FIN D’EXERCICE
EST DE 1100 * 35.73 = 39 300 F
VALEUR D’INVENTAIRE
VALEUR DES VENTES PROBABLES DU STOCKS : SI ON ESTIME QUE LE PRIX DU
MARCHE ACTUEL EST DE 36 F ==> POUR 1100 UNITES = 39 600 F
VALEUR DU STOCK ACTUELLE
ON A DONC POUR C.M.U.P. POUR PEPS
VALEUR COMPTABLE = 39 300 F VALEUR COMPTABLE = 39 800 F
VALEUR D’INVENTAIRE = 39 600 VALEUR D’INVENTAIRE = 39 600 f
ON A VI > VC ON A VI < VC
== > PLUS VALUE D’ATTENTE == > MOINS VALUE LATENTE
== > ON L’IGNORE ET ON CONSERVE ( PRICIPE DE PRUDENCE )
LA VALEUR COMPTABLE POUR LA VALEUR DU BILAN == > PROVISION POUR DEPRECIATION
DE 200 F
DONC LA VALEUR DU BILAN = 39 600 F
ON DOIT CONSTITUER UNE PROVISION POUR DEPRECIATION
ACTIF CREDITER
STOCK PROVISION
CPTE DE STOCK
QUI EST AU CREDIT : CONTRE PARTIE
COMPTE DE CHARGE.
DONC L’ECRITURE
6817 : DOTATION AUX PROVISIONS POUR
DEPRECIATION D’ACTIFS CIRCULANT 200
397 : PROVISION POUR DEPRECIATION
DES STOCKS DE MARCHANDISES 200
NE CORRESPOND A UNE CHARGES MAIS A UNE ANTICIPATION CHARGE FUTURE .
PERTE
SI LE STOCK EST TOUJOURS LA == > SI DEPRECIER DOTATION SUPPLEMENTAIRE
SI LE STOCK N’EXISTE PLUS == > ANNULATION DE LA PROVISION PAR UNE REPRISE
397 : PROVISION POUR DEPRECIATION
DU STOCK DE MARCHANDISE 200
7817 : REPRISE SUR PROVISION
POUR DEPRECIATION DU STOCK MARCH
POURQUOI UN COMPTE DE PRODUIT
A L’EXERCICE n n+1
39 800 39 800 VENTE 39 500
- 200 PERTE DE 300
PERTE DE 200 0 PRODUIT DE 200
PERTE NETTE DE 100
LA PERTE DE 200 F A ETE PRIS EN COMPTE SUR LES DEUX EXERCICES.
IV. LES CREANCES
SURTOUT CREANCES CLIENTS : CLIENTS DOUTEUX OU LITIGIEUX
EX :
CLIENT X EN LIQUIDATION ==> 40% DE SES DETTES NON PAYER
120 600 == > PERTE PROBABLE DE 40%
416 : CLIENTS DOUTEUX ET LITIGIEUX 120 600
411 : CLIENTS
AU NIVEAU FISCAL QUAND LE CLIENT DEVIENT DOUTEUX ON PEUT RECUPERER LA TVA
HT : 100 000 CLIENT VERSEMENT EN FIN DE MOIS DONC
TTC : 20 600 20 600 L’ENTREPRISE A DEJA PAYER AU FISC.
120 600 ENTREPRISE
20 600 L’ENTREPRISE PEUT RECUPERER
FISC LA TVA
DONC LES 40% DE PERTE SONT CALCULER SUR LE MONTANT HORS TAXE == > 40 000 F
6817 : DOTATION AUX PROVISIONS
POUR DEPRECIATIONS D’ACTIF CIRCULANT
491 : PROVISION POUR DEPRECIATION
DES COMPTES CLIENTS
A L’EXERCICE SUIVANT n + 1
SI LA SITUATION DU CLIENT S’EST AMELIORE == > RECUPERATION PROBABLE DE 70%
== > 30% DE PERTE == > DONC REPRISE DE 10%
491 : PROVISION DE CPTE CLIENTS 10 000
7817 : REPRISE SUR PROVISION POUR 10 000
DEPRECIATION SUR PROV
SUR ACTIF CIRCULANT
SI LA STUATION S’EST DETERIORE == > PERTE PROBABLE PLUS FORTE == > 80% DE PERTE
DONC 40% EN PLUS == > PROVISION DE 40 000 EN PLUS
6817 : DOTATION AUX PROVISIONS
POUR DEPRECIATION SUR
ACTIF CIRCULANT
491 : PROVISION CLIENT 40 000
SI LA CREANCE EST PERDUE
654 : PERTE SUR CREANCE IRRECOUVRABLE 100 000
LA TVA QUE 44551 : TVA A DECAISSER 20 600
L’ON A PAYE AU 416 : CLIENT DOUEUX OU LITIGIEUX
FISC QUE L’ON RECUPERE
ON DOIT ANNULER LA PROVISION
491 : PROVISION CLIENT 40 000
7817 : REPRISE SUR DOTATION AUX PROVISIONS
SUR ACTIF CIRCULANT
V. LES TITRES
COMPTE 26 : TITRES DE PARTICIPATIONS == >DROIT DE REGARD SUR LA SOCIETE
== > SUPERIEUR A 10% DU CAPIRTAL DE LA SOCIETE
COMPTE 27 : TITRES IMMOBILISE ( MOY, LONG TERME ) PLACEMENT DE
COMPTE 50 : VALEUR MOBILIERE DE PLACEMENT ( COURT TERME ) DISPONIBILITE
VALEUR COMPTABLE
COUT D’ACQUISITION == > HORS - CHARGES
- FRAIS INTERMEDIAIRES
VALEUR D’INVENTAIRE
_ POUR LES TITRES DE PLACEMENT (27 – 50)
VALEUR VENALE == > VALEUR A LAQUELLE ON POURRAIT
VENDRE CES TITRES SELON LES COURS BOURSIERS
== >C’EST A DIRE COUR MOYEN DU DERNIER
JOUR DE L’EXERCICE.
_ POUR LES TITRES DE PARTICIPATIONS ( 26 )
VALEUR D’UTILITE == > SOMME QU’ ACCEPTERAI DE DECAISSER
UN CHEF D’ENTREPISE PRUDENT ET AVISE POUR SE
SE TITRE COMPTE TENU DE L’INTERET DE LEUR POSSESSION
PRESENTENT PÖUR L’EXPLOITATION DE L’ENTREPRISE.
COMPARAISON ENTRE VC ET VI .
SI VC < VI = > PLUS VALUE LATENTE == > PRINCIPE DE PRUDENCE == > IGNORE
SI VC > VI = > MOINS VALUE LATENTE == > PRINCIPE DE PRUDENCE ==>PROVISION
ECRITURE
6866 : DOTATION AUX PROVISIONS POUR
DEPRECIATION DES ELEMENTS FINANCIERS
296 : PROVISION DES TITRES DE PARTICIPATION
OU 297 : PROVISION SUR TITRES IMMOBILISES
590 : PROVISION DES VALEURS MOB PLA
FEUILLE D’EXERCICES PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS
POUR LES TITRES A
_ VALEUR D’ACHAT = 1 300 F + 200 PLUS VALUE LATENTE DONC
_ VALEUR D’UTILITE = 1500 F PAS D’ECRITURE
POUR LES TITRES B
_ VALEUR D’ACHAT = 171 F - 76 MOINS VALUE LATENTE
_ VALEUR D‘INVENTAIRE = 95 F DONC PROVISION
250 * 76 = 19 000 – 17250 = 1750
POUR LES TITRES C
_ VALEUR D’ACHAT = 1 210 F + 20 PLUS VALUE LATENTE
_ VALEUR D’INVENTAIRE = 1230 F DONC ANNULATION DE LA
PROVISION EXISTANTE == >REPRISE DD 5 320
POUR LES TITRES D
REPRISE DE LA PROVISION CAR CESSION DES TITRES
ECRITURES
6866 : DOTATION AUX PRIVISIONS POUR 1 750
DEPRECIATION DES ELEMENTS FINANCIERS
590 : PROVISION POUR DEPRECIATION 1 750
DES V M P
590
590 300
CREANCES CLIENTS
CLIENT CREANCES PROVISIONS PROVISION DOTATION REPRISE PERTE
RESIDUELLES NECESSAIRE EXISTANTE
A 7 000 2 800 6 000 3 200
B 14 500 11 600 7 200 4 320
C 1 000 300 4 000 3 700
D 12 500 0 10 800 10 800 12 500
CLIENT NOUVEAUX
E 11 000 11 000
F 16 000 9 600 9 600
13 950 17 700 23 500
ECRITURES
654 : PERTE SUR CREANCES IRRECOUVRABLE
411 : CLIENT E 11 000
416 : CLIENT DOUTEUX D 12 500
416 : CLIENTS DOUTEUX F 16 000
411 : CLIENT F 16 000
6817 : DOTATION AUX PROVISIONS DES ACTIFS CIRCULANT
491 : PROVISION COMPTE CLIENT
491 : PROVISION COMPTE CLIENT 17 700
7817 : REPRISE POUR PROVISION DE L’ACTIF 17 700
CIRCULANT
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