Scrigroup - Documente si articole

     

HomeDocumenteUploadResurseAlte limbi doc
BulgaraCeha slovacaCroataEnglezaEstonaFinlandezaFranceza
GermanaItalianaLetonaLituanianaMaghiaraOlandezaPoloneza
SarbaSlovenaSpaniolaSuedezaTurcaUcraineana

AdministrationAnimauxArtComptabilitéDiversesDroitéducationélectronique
FilmsL'économieL'histoireL'informatiqueLa biologieLa géographieLa grammaireLa littérature
La médecineLa musiqueLa politiqueLa psychologieLa sociologieLe tourismeLes mathématiquesManagement
PersonnalitésPhysiqueRecettesSportTechnique

LE PRÉCÉDENT JUDICIAIRE. LA SOURCE PRINCIPALLE DE DROIT DANS LE SYSTÈME COMMON LAW

droit



+ Font mai mare | - Font mai mic



DOCUMENTE SIMILARE

LE PRÉCÉDENT JUDICIAIRE.

LA SOURCE PRINCIPALLE DE DROIT DANS LE SYSTÈME

COMMON LAW



Certains solutiones de la pratique judiciaire puvent devenire précédent judiciaires, qui équivalent à la loi, et dans ce cas relles-ci ont le rôle de source de droit.[1]

La notion de „précédent”est d’origine latine et provientre du mot „praecedentis”. Cet-à-dire „anterieur” conformément le dictionaire explicatif de la lingue romaine, „précédent” e’cest un fait ou un cas anterieur analogue, qui peut servir comme exemple, comme rigle de conduite ou comme un justification pour les faites ou les cas ulterieurs samblables” (pareilles) .

En depit de l’affirmation de la législation le common law – se fonde sur le précédent judiciaire. Cet-à-dire sur un droit construit essentielment par les juges . Les decissiones dand les cas pareilles à celui examiné, cet-à-dire les précédent, contienent le droit en vigueur, dans la forme necodifiée. Ce pur ça qu’on se dit concernant le common law qu’il est un droit consuetudinar et quand le terme „law” se „superpose” sur le „statut law”, celui dirriére a un sens comme droit émis par le Parlement en forme de loi. Le Lord Mansfield, un d’entre les plus importants juges anglais, comme argument à la realité, dissait que: le une loi peut rarement prevoir sous le cas en l’expreè: pour ça le common law, qui a ses sourses dans „la fontaine de la justice”, se situe au-dessus de l’acte du Parlement.” Jeremy Bentham, dissait que le droit anglais est „judge mode law, cet-à-dire un creation de la jurisprudence.

Le juge suivit dans chacun cas l’exemple ou le précédent existent . Il suffit qu’une seul fois soit prise une decission (en vers) concernant un cas quelconque, et celle-ci deviendre obligatoire méme pour les cas pareilles (samblaseles) qui suivrant.

Le précédent judiciaire a été defini, dans la literature anglaise de specialité, comme étant l’obligation des juges pour de suivre une rigle legale, stabilisé à de cas jugés anterieurèment par les instances églales ou plus grands avec le degré plus grande, si le principe legal impliqué este le même et si les faits sont pareilles. Une instance prochaine peut se soustraire du respect de’un précédent inadeerê, laquelle dans autres situationes. Serait obligatoire en le distinguant par les: faits de la cause ou par les prencipes legales implqués.

Les decissiones générales aplicables pronoce’s par les juges (les précédents) sont unsés comme model pour les cas prochaines et sont developpés, cas par cas, pour établière le domain de la loi.

Les sources du droit du droit angloais – com mon law (le loi comune), case law et statute law (legislation) - sont celles qui particularisent ce grand sistem de droit par les autres, juridiques, specielment par cele romano-germanique.

Par consequant, le resultat d’un arrêt constitue une rigle aplicable obligatoire non seullement pour le cas concrét dans lequell il este fût emis mais même pour le cas ulterieurs, qui ont été des faites pareills.

En conclusion, le l’arrêt judiciaire, dans ce sisteme de droit a deux caractéristique:

le norme individualisée pour le de cas dansla lequel elle a été pronnoncée;

L’aspect de norme generale et obligatoire, qui s’applique à un bon numereau de cas, ainsi que le situation dans un arrêt ulterieur, ne s’apliquisse pas le précédent, sans un bon motif, peut impliqué l’ilegalite de la decision.

En depit de ceuxa, sans tenir compte du précédent, la dernière decission obtienne toutefois le stabilité procesualle et sera valide du ponit de vue juridique pour le cas ulterieur (prochain) concrèt (s’aplique la même rigle, comme dans le cas d’une decission dans lequelle ne s’aplique pas corectement la loi et laquell conti obtienne toutefois l’autorité de la chose jugée – resiudicata – totale validité.

Ce prencipe qui fonde la jurisprudence c’est un des eléments remarcables, esqueles nous les retrouvent dans chaque pays du sisteme common law. Auchun d’entre ces pays qui ont adopté ce sistem n’est pas autant rigide en vers ce postulat comme le „Rayaume de Grande Bretagne”. Tous les (états) pays du sistem de common law (New Zeeland, Australia, Canada, le Sud de l’Afrique) domnent la plus grande importance au pécédent.

Seulement Canada et U.S.A. sont beacoup plus „paisibles”/calmes” dans leur approche de pécédent que le Royoume Uni de la Grande Bretagne, Australia ou la New Zeeland. La Cour Supréme des Estats Unis, qui exercite le control de constituationalité, s’est permis des revirements spectaculaires dans l’interpretation du text fondamental et cell-ui apriés plus de 200 ans.[7]

Le Lord Cooke, en prèsent membre de la Chambre de Lords, ce fait un analise concernant laquelle Anglia, n’utilise que 1% (pour cent = 1%) d’arrêts donnes par les jurisdictiones de l’Australia, Canada et la Noua Zeelanda. Il semble, dit ce-ci, que le common law allait presque tout jours dan un sen sunique: Le Rayaume Uni État du common law (comme exception dans certains arrêts Gr. Britaniques en y peut trouver (uneori – dans quelque moments) des citaciones americanes).[8]

Ainsi, les sources du droit ango-americain reconnues dans les instances britaniques et americaines sont entendues comme includant en autre que la legislation et la constituion (le cas de S.U.A.), même les arrêts judiciaires précédents. Les avocats se bassent sur les précédents judiciaires dans le conseil (consultation) de clients et les i nstances les mentionnent dans leur motivationes. Les i nstances- desservent le sistem judiciaire treatannt comme cas anterieures. Dans autores motos, les instances doivent apliquer les arrêtes juridiques anterieures dans de cas pareills actuels, même quand l’instance a une mieux jugement lequel pourrait emmener a un resultat different. Les arrêtes juridiques produisent même des consequences morales car elles sont considérées publiquwes: non seullement les resultats specifique s’enregistrent mais, en autre, les instances amitent des opinions dans lesquels desvrivent les faits presentés et expliquent les motifs de l’arrêt. En utilissant celte forme de publicité, les instances ne peuvent plus just ifier l’omission volontaire des arrêtes judiciaires précédents parce-que ceux-ci altérent le „paxsage” de la creation de nouveaux arrêts.

Dans l’Angleterre, la régle du précédent s’analisse dans le manière suivante:

Les arrêts de la Chambre de Lords constituent des précédents obligatoires, les quels doit vent suvire par toutes les jurisdictiones inclusivement par la Chambre de Lords;

Les arrêtes de les Cours d’Appel constituent des précédents obligatoires pour toutes les jurisdictiones exceptée celle de la Chambre de Lords;

Les arrêtes donnes par la Grande Haute Cour de Justice s’imponent à les jurisdictiones inferieures et sans être en manière stricte, obligatoires, ils sont suivris par cettes jurisdictiones, inclusionement par le Haute Cour de Justice.

Un précédent est obligatoire même cas quand il a été donne avec un an ou un siecle aprés, comme méme dans la cas ou le rigle laquelle il a établite se montre comme ne étant pas correspondente, grace à des circonstances souelles ou pour un autre motif. La decission (lit attache) même instance qui la pronnoncée, quoique cette rigle n’est pas si rigide comme celle qui prèsume que la decision pronnoncée este ob ligatoire pour les instances inferieures, et s’applique differemmaent pour le droit anglais ou pour le droit americain. La decission d’un juge doit ètre conforme à la rigle de droit resulte de la totalité de decissiones précédentes.

Dans le droit americain, grace à le manque (absence) d’unité des précédents judiciaires (store decisions) des differents pays federaux, l’autorité des précédents est souvent „minée” elles étant frequemment étiquetteés dans le justice americaine comme „insuffisantes” de point de vue du sa manque d’uniformité d’aplication. De cette maniere un précédent valable dans un pays peut n’avoir pas de la valabilité dans un autre pays, pur ça plusieurs fois on s+appele à la procedure de l’”exequatur” pour qu’on se mise dans l+executation un arrêt pronnoncé dans un autre pays.

Danns les tribunals de S.U.A., l’atitude est plus flexible. Les édeiteurs de droit publient ici anuellement conts tomuri – d’arrêts juridiques, sans faire un selection critique, mais le volume de ce materiel est enorm, ainsi qu+il est pratiquement imposible que tous les précédents évidents soient prises en consideration dans un certain cas analoque (anhalogique). Dans ce qui concerne les précédents de la Cour Supreme, il n’est pas necessaire que ceux-ci restant passifs en temps. En êchange, le sens et le but d’un précédent se peut modifier quand la Cour le réevalue et le reinterpréte dans de cas prochaines , quzand ils ont été évidement erronés.

La régle de l’adhésion au précédent s+aplique „par consequent, dans S.U.A. avec une rigidité polus reduite qu’en Angleterre, et selon B. Cardozo, ave un rigidité en décroissance.

La Chambre de Lords est limitée categoriquement par ses propres decissiones anterieures.

Certains sistems pluralistes, comment le droit écossais et les „soi-disantes” jurisdictiones du droit civile de Quebec (Canada), Louisiana (S.U.A.), Philippines ne suivit pas cettes traditiones. Toutefois, leur droit materiel (susstantiel) et fortement enrocisé (fixé), dans le tradition du common law. Gréce à leur position, d’entre ces deux grand sistems de droit, ce gendre de sistemes juridiques est bouvent nomé comme étant un sistem juridique mixte. Ernst Rabel nottait: „le common law et le droit continental sont, en général, considérés être differents car ils ne se combinent pas aussi que l’uile et l’eau[15], mais ces pays avec des jurisdictiones mixtes quoique’ils aient à la base un cod, ils sé sont adapté à la vision du droit anglo-saxon, concernant l’obligativité des decissiones judiciaires. Toutefois, cettes jurisdictiones mixtes sont „bénies” avec le certitude du droit romano-germanique de pair avec celle flexibilité du droit – common law concernant la force de la pratique judiciaire. L’experience de celtes jurisdictiones mixtes est „illimitée” grace au savoir-faire instinctif de dépasser les manques ou les lacunes inhérents de les deux traditiones. Pour les doctrinares du sistem anglo-saxon, les jurisdictiones mixtes pouvent servir comme guide pour dépasser les obstacles et les lacunes dans l’administration d’un sistem legislatif.

Pour ceux du sistem de droit continental les jurisdictiones mixtes peuvent monteur les avantages d’avoir une pratique juridique solide et le modelage du „droit civil” pur se ressenbler aux demendes d’un monde en continuu mouvement.

Pour les deux traditiones (common law et civil law) les jurisddictiones mixtes sont un „contact plus rapprroche grace à leur dextéxterité (habileté) de passer par les deux sistems avec facilité.[16]

Ansi comme nous avons vu, les arrêts donnés par une instance sont non obligatoires seullement pour les parts mais ils sont aussi, des sources de droit même our les autres tribunals se-qui sont obligés les respecter. Quand un précédent éstablise un principe important ou il represent „une nouvelle loi”, le précédent judiciaire est connu comme une decission de référence.

Il existe même un hiêrarchie de précédents judiciaires dans le sens que celles établisés par les instances superieures sont obligatoires pour les tribunals / instancesi inferieures.

Le plus grande de pouvoir l’ont les précédents établisés par le Cour de Lords, puis suivent ceux de la Cour d’Appel et puis de la Haute Cour (Grande Cour) – dans le sistem judiciaire anglais.

Il faut préciser le fait que, dans le sistem du common law non tout arrêt judiciaire ce valeura de prêcêdent judiciaire et pourtant de source de droit.

Dans Angleterre, ce fonction createur de droit l’ont les decissiones pronnoncées par Privy Council de la Chambre de Lords et dans S.U.A., seullement les decissiones de l’instance Supréme et de la Cour d’Appel pour les teritoires où se juge le litige les autres decissiones ayant „rôle d’ilustration” si les arguments et les rationnements utilisés sont convaincants.[18]

Ainsi, dans le doctrine anglais et americaine se connaisent les suivants tippes de précédent persuasif, la cutume (custom) et case law (decisional law):

Le précédent obligatoire (briding precedent) est ce précédent qui doit etre appliqué ou suivit.

Dans le doctrine „stare decisions”, une instance doit respecter les constatationes legales faites par une instance superieure dans le cadr de voies de recaurs de cs soumis au debat (à un interrogatoire).

Dans les instances federales et les états de S.U.A., la jurisdiction est divisé geographiquément entre les tribunals de fond locals – plusieurs entre dans le rai (rais)/rayon teritoriale d’un Cour d’Appel regionale, et toutes les Cours d’Appel regionales sont inferieures à une Cour Supreme (instances supremes). Par définition les arrêts d’instances ne sont pas obligatoires entre elles (sur horizontale) ou pour une entre instance superieure, du point de vue hiéracique, pas même les arriêts de la Cour d’Appel ne sont obligatoires pur l’horizontale ou par les instances locales au sont dans le rayond d’une autre Cour d’Appel.

Oar aukkezrs /de okzs en aoutre), les instances doivent percevoire a leur propre interpretation de la loi faire dan ce de cas anterieurs et souvre les arrêts pronnonceés par autres instances dans des litiges anterieurs, appartenent au même „moule” de faites ou evénements, souf le cas quand ont un motif poursant pour changer des arrêts.

Un proffeseur de droit americain a dicrit le précédent judiciaire obligatoire comme on suit. Une instance est obligie pourvoire de précédent d’une jurisdictioin de gouvernment si elle est „duvement dans la situation”.

Lata sensu, „directment dans la situation, veut dire:

a)      le probleme resolvé dans le cas précédent est le même consacre dans le cas jugé;

b)      la solution de ce probleme a été necessaire pour la disposition du cas précédent;

c)      la faites importantes du cas précédent sont preséntes même dans le cas jugé;

d)      n’aparent pas les faites suplimentaires dans le cas jugé lesquels pouvent être traités comme étant importantes.

Seullement dans des circonstances extraordinares une instance superieure peut changer ou repeter le précédent obligatoire, mais, en géneral, un précédent obligatoire peut etre suivit par tout les instances inferieures dans un sistem juridique de common law.

Dans le droit anglais (Roy Uni) d’hatitude, le précédent obligatoire est creé par un arrêt de la Chambre de Lords.

Le précédent obligatoire se basses sur le principe juridique de stare decisis, principe lequelle assure certitude et consistence dans l’aplication de la loi. Les précédents obligatoires existents dans le cas anterieurs sont appliqué par l’analogie à des situationes nouvelles: „Un équilibre etait entre realise d’un coté parmi le besoin de certitude juridique resultant de l’effet obligatoire d’arrêt, et, d’un autre cote l’evitation des restrictiones exagéreés concernant de developpment corespondant de la loi.”

Pur que le précédent obligatoire fonctionent et pour sa détermination come étant obligatoire il est necessaire de la reunion de deux éléments:

on doire accepter une hierarchie des instances – la position dans l’hierarchie de l’instance laquelle a decidé le précédent en vers la position de l’instance qui juge le litige courent;

si les faites du cas surrant sont dans le cadre du but du précédent principe de la loi applique dans les arrêts anterieurs, les juges sont obbligés par le loi de précédents obligatoires en: Angleterre, Pais du Galles, comme dans autres jurisdictiones de common law.[20]

Les avantages des précédentes obligatoires:

a)      La flexibilité ou la vitesse – le prèmiere et le plus évident argument de la doctrine du précédent obligatoire est la vitesse: „La loi” doit être est plus flexible pour coresponder aux besoins de la société, ainsi que le instances peut faire des changement plue vite que le Parlement.[21] Soumise aúx aspects tehnique et hierarchique de la doctrine et comme un cas adéquat peut apparaitre, une instance peut considér le developpement de la loi quand est identifié le besoin;

Le Lord Wilberforce affirme en 1975:

Je suise emené par la doute si la reforme legislative, au-moins la reforme legislative prompte et vaste est practicable.

Ainsi les instances peuvent se mouvoir plus vite pour établir des nouveaux principes au (extendre) élargir les vieux pour connaitre des nouvelles circonstances.

b)      La consistance – se refere au fait que tous les cas pareilles seront traitée dans le même maniére et ne sont pas soumis par au caprices et à l’imagination de juges; celle ce ne peut pas moment qui il signifie que la loi peut être changée sans être besoin de la connaissance de désire de partides politiques ou de l’intervalle de sessiones parlamentaires. Dans tout cas, cet argument n’est pas en faveur de la doctrine du précédent obligatoire, quoi que à premiere avec paresse ainsi, du moment qua il est le reiers de la monnaie de contraintes constitutionelles concernent la creation judiciaire de la loi.[22] En dépit du besoin de trouver la volonté politique et du temps adéquat pour la reforme statutaire, qui peut resulter d’une forme de chance, cet aspect de la reforme juridique ne se trouve pas sous auchune forme de contrôle ou „supervisement” – „supervizare – guvernamental choix qui peut être regaré comme un points fortes.

Les désavantages ou volumineusité – cents mille d’arrêts sont compres dans mille de pages de rapports judiciaires et toujours se ajoutent beaqoup d’autres. Les arrêts sont trés longs et ne sont pas lisibles et le „ratio decidinale” est (lourd), difficilément de trouver. En même temps, il est difficile indiquer éxactement quels principes ont été trouves pour chaque cas en part.

b) La difference faite par les juges

Les aux juges est persivis distinguir un précédent obligatoire par le cas present si ils considerent que les p rincipes de cerci sont inadéquats. Ca chose émme / (porte) à un bon nombre de cas qui éstablisent des précédents differents dan de circonstances variés lesquelles compliqueront dans l’avenir le common law.

Rigidité et flexibilité – Les juges doivent su ivre un précédent obligatoire même sils le considerent inadéquat. Les mauvaises decisiones judiciaires peuvent se pétrifiér ainsi, dans précédent injustes ayant comme consequence les iniquites aanterieures qui se perpétuent dans beaucoup de avant qu’un cas pareille, arrive ci une instance superieure avec la pouvoir de les annuler.

Le Prof. Druvry dissait: „Un précédent dépassé est le corp momifié d’une valeure sociale morte depuis longtemps.” Une adhésion rigide à un précédent peut conduire à un injustice là ou une instance doit appliquer une decission dépassée (supressée) d’une instance superieure qui a resisté beaucoup de années, parce que personne n’a appelé pour la contester.

Trevor C. Hartley dit que „là où le précédent judiciaire a pris tournire incorrecte, la legislation est si necessaire, que on est désirée. Dans tout le cas, le legislateur offre un „statutes dans la même manière dans laquelle le docteur instale une tige ou un autre instrument p our corriger le défaut du corps”.

c)      la neconstitutionnalité – Les arrêts prononcé sent des avis judiciaires, et la question fondamentelle se refere au fait que les juges dépassent le rôle constitutionnel theoretique par la creation de la loi plutôt que par la mise en pra tique. Les reformes de la loi releve la question concernant comment se peut la loi developper, changer et nourrir les a circonstances si ces cas sont toujors decidés conformment le précédent. Il n’est pas surprenent le fait que lwd juges qui travaillent sous l’ampire d’une constitution dominée par la doctrine de la supréma tie legislative du Parlement et dans laquelle la separation du pouvoires est seulement partielle, devraient être conscients que le manque de responsabilité electorale impose des contraintes dans leurs activités de creation de la loi.

d)      Le confiance dans le changement –

Le précédent change non seulement comme reponse pour ceurs qui l’ont émmené devant les differents instances hiérarchiques, de la Cour Supréme à la Cour d’Appel et puis à la Chambre de Lords. Seulement qauand un cas est emmené / porté plus loin dans l’hiérarchie des instances d’appel se crée un nouveau précédent.

e)      Le besoin d’apparition de cas – la creation de la loi par le précédent necessite non seulement l’apparition d’un set de foits concrets mais même le fait que les parties doivent être disposes à lutter et être capables de finalisser un processus puis’ qu’un haute point dans l’hierarchie des instances pour s’assurer pour le cas si une instance est nesa tisfaisante. Le Lord Diplack affirmait dans 1997: „Les instances n’activent pas à leur propre volonté. Dans notre sistem juridique est leur devoir attendre plusque le moment quand leur aicte est invoqué.[24]

f)       La creation juridique de la loi cause les injustices dans les cas i ndiviudels – Premiérement, opn se met le coits de la creation de la loi aux soins des justitiables, avec la caracteristique ajoutée que celle qui payera pour le fait que la loi a été changée à faveur des jugement, sera la partie qaui perdra. Les instances ont reçu le pouvoir de dispose r que tous les coûtes etaiet acquittés par les fonds publiques dans les cas qui impliquent le developpent de la loi dans l’intêret aublcue géneral. Il n’existe pas un tel pouvoir dans les litiges civiles, quoique les instances penales, même au nivel d’instances formés par des juges, ayent le pouvoir d’acquiter les coûts par les fonds publiques, et cette chose n’est pas limitée au cas qui impliquent le developpement de la loi. Dans les cas où un déntre lesparts est l’état sous une forme ou une autre, et la solution ad-hoc à ce probleme peut se trouver au part qui s’assume le pouvement des coûts legals integraliment, quoi que soit le rèsultat du processus. Le deuxiemme élément de l’injustice est cel que n’importe quoi changement de la loi lequel l’instance fasse rétractivement dans le sens que la nouvelle loi est appliquée à un cas plus vieille.

Cette injustice pourrait être solutionnée par l’use „de la dépassement ulterieur”.

Ainsi, il est claire qu’il existent des avantages et desavantages de la tradition common law du developpement de la loi sur la base de la méthode „du cas en cas”.

(2) Le précédent persuasif (ou le précédent consultatif) – est le précédent lequel n’est pas obligatoire, mais il est rélévant ou utile parce que le juge le peut consideré comme étant le principe juste et il est convançu le suivre. Le précédent persuasif include les solutiones donnés dans cas pronnoncés par les instances inferieures, par les instances „trori-zonales”, par les instances superieures et a d’autres jurisdictiones geographiques, affirmationes faites dan s en „dicta”, instances étrangeres, des cas pronnoncés dans autres sistemes paralèles (par exemple: les instances militaires, de contentieux administratif) et dans circonstances exceptionelles, des cas d’autres pays, des traités etc.

Dans un litige pugé par la prémière instance, les juges se basent sur le précédent persuasif de les instances d’autres jurisdictiones les quelles se sont occupé des problemes pareilles.

Le précédent persuasif peut devenir obligatoire par l’acceptation d’une instance superieure.

(3) La cutume (custom). La cutume, laquel a été reorganissée traditonalement par des instances et juges, est le première type de précédent. Elle peut être si dien fixée dans la societé que elle recoive la force de loi.

Dans chaque cas, sur les même problèmes ou sur prostimes pareilles, l’instance peut prendre en consideration le précédent habituel ou traditional dans ses avis. Dans le droit anglais, le cutume peut être décrite comme étant le model du comportament établit qui peut être verifie objectivement dans le cadr d’un habitat sociale. En général, le droit cutumier, existe là où: on se peut observer une certaine pratique juridique laquelle les justitiables la considerent obligatoire.

Un tel droit coutumier est plus confiance parce que un coutume (l’usage) évolué spontané - ment et mentenu volontairement est plus indiqué de p romover les avantages que une loi produite et impose par un petit group qui se trouve au pouvoir. Sur les même bases ont argumenté même Fr. Hayek et Bruno Leoni, dissant qu’as sistem de common law, dans lequel le legislation prend naissance avec l’aide du précédent judiciaire est superieure à un sistem où les juges et les instances seulement apliquent la loi crée par une autre pouvoir.

(4) Case law est un autre type de précédent au quel on s’accorde une grande ou une petitte importance dans les arrêts de l’instance selon un nombre de facteurs. Le plus important est si le précédent „sur le sujet”, cet-à-dire les circonstances identiques ou trés samblables avec celles du cas prisent. Dans le deuxième cas où et quand a été juge le précédent – par exemple à une decissione recente de la même jurisdiction pareille au cas prèsent on s’acordera une grande importance. Dans le troisième cas, le précédent recent doit être au moindre par une jurisdiction du même degrée.

Case law est connu même comme un droit decissionel, cet-à-dire un corp d’opiniones juridiqus presentes dans les pays laquels ont le sistem juridique de common law, lesquels sont publiés et ainsi devienent des précédents, cet-à-dire une base pour des arrêts prochaines.

C’est la creation de la loi par les juges, qui interprete le précédent anterieure, les statutes, inclusif les oeuvres des doctrinaires trouvés dans Recueil Dalloz comme dans les comisiones de droit comme est L’Institut Americain de Droit.

Dans le tradition common law, le csae law régler par le précédent, le mod danslequel les lois doivent être comprises, en se basant sur le mode dans lequel ont été jugés les cas prochaines. Case law détermine l’impact lequel les arrêts de l’instance l’ont contru (sur les cas procaines).

Dans le tradition du troit civil, case law joue un rôle mineur en comparaison avec l’État (pour les cas aministratifs) est, dans la pratiqaue l’équivalent case law.

Les rôles differents, du case law dans les deuxe sistems de droit créent les differences dans le mode dans lequel les instances interpretent ses propres decisiones.[26]

Les instances de droit comun en général, en se faissant des mombreaux envois à les decissiones tres courtes, en se refferant seulemant à les statutes usés. Le motif pour cette difference dans lequel les instances interpretent les propres decissiones est cela que dans les jurisdictiones de droit civile de Quebec et Louisiana, ne suivit pas cettes traditiones elles étant des jurisdictiones influencsées fortement par la tradition anglo-americaine, de droit comune (common law).

En conclusion, la doctrine du précédent obligatoire operé du pouvoir dicretionaire judiciaire. Le respect du précédent est plus simple qu’en Anglia parce que il à un sistem judiciaire plus centralisé avec un nombre plus petit d’instances.

La creation de la loi par les litiges jugés offre des opportunites pour la croissance et le developpement juridique lesquelles ne pouvent pas être offertes par le Parlement.

Depuis siècles, le sistem legal britanique à contruit une richesse sustantielle des cas ilustratifs pour un grand nombre de principes de la loi anglais. Tout même, ainsi comme nous avond montré ce-ci peut être même un disavantage parce qu’il est très complex et volumineux en faissant extrimement difficile le trouvement de les principes legals pour chaque cas.

Ainsi les principes legals se basent sur l’experience des cas actuels emmenée devant l’instance que sur la logique et la théorie car l’intêret de la justice demand / exige impartialité du part des juges et ça peut être assure par l’existence d’un précédent obligatoire.



Corina Adriana DUMITRESCU, Introducere in teoria izvoarelor, Ed. Paideia, Bucuresti, 1999, p. 88.

Academia Romana, D.E.X., Ed. Univers Enciclopedic, Bucuresti, 1996, p. 837.

„Jhon Locke este intemeietorul empirismului englez, ideile sale fiind continuate si aprofundate de Berkeley si Hume. Ceea ce este caracteristic filosofiei moderne, este acea orientare spre intemeierea cunoasterii pe experienta, o experienta care are un sens obiectiv, semnificand actiunea omului asupra naturii, adica a obiectului de cunoscut”. A se vedea Nicolae POPA, Ion DOGARU, Gheorghe DANISOR, Dan Claudiu DANISOR, Filosofia dreptului. Marile curente, Ed. All Beck, Bucuresti, 2002, p. 162. „Trasatura comuna a ganditorilor marcanti ai Renasterii este aceea ca ei considera simtul comun ca o modalitate de cunoastere necorespunzatoare unor exigente stiintifice, iar savanta deductie din dogme, ca un simplu joc de cuvinte. Renasterea va opune simtului si speculatiei sterile demersul rational intemeiat pe observatie si experienta”. A se vedea Nicolae TRANDAFIROIU, Substanta si cauzalitatea in interpretarea empirismului englez, Ed. ALL, Bucuresti, 1999, p. 11.

Mario LOSANO, Marile sisteme juridice, op.cit. p. 301.

Ioan LES, Organizarea sistemului judiciar in dreptul comparat, op.cit. p. 9.

P. V. D. REDMOND, I.N. STEVENS, General Principles oh English Law, ed. a 6-a, M&E Handbook: Law, 1990, pp. 20-35. R.S. SIM, D.M.M. SCOTT, „A Level English Law”, ed. a 15-a, Butterworths, London, 1978, pp. 40-64, V. D. ZLATESCU, Geografie juridica contemporana, op.cit., 1981, pp. 124-142.

In prezent, marile jurisdictii supreme ale statelor anglofone cunosc imediat deciziile unora sau altora. Astfel, deciziile Curtii Supreme ale Statelor Unite pot influenta deciziile Camerei Lorzilor ca si pe cele ale Curtii Supreme din Canada, ale Inaltei Curti din Australia (Inalta Curte a Australiei – Curte suprema federala – se inspira foarte mult din deciziile camerei Lorzilor si din deciziile Comitetului judiciar al Consiliului privat insa la inceputul secolului, exista o influenta a Curtii Supreme americane, lucru care s-a diminuat dupa anii 1920 – Constitutia australiana este inspirata in mare masura din Constitutia americana. Dupa celebra hotarare „Engineers 1920”, Curtea Suprema Federala australiana declara ca interpretarea Constitutiei releva mai mult metode britanice decat tehnici americane) si a noii Curti Supreme din Noua Zeelanda, ale Comitetului Judiciar Suprem al Noii Zeelande, ale Comitetului judiciar al Consiliului privat sau ale Curtii Constitutionale al Africii de Sud, acest ultim stat a decis dupa Constitutia sa, a se inspira din jurisprudenta „marilor cursuri” de common law. Cand citim unele hotarari date de Curtea Constitutionala sud-africana se poate vedea influenta pregnanta a Curtii Supreme americane. A se vedea Antoine J. BULLIER, La common law, op.cit, p. 122.

Julius STONE, Precedent & Law dimanic of Common Law Growth, Sydney, Butterworths, 1985, p. 289.

Larry A. ALEXANDER, Emily L. SHERWIN, Judges as Rulemakers, Legal Studies Research Paper Series, nr. 05-14/2004, p. 1.

„Partile intr-un litigiu trebuie sa isi conformeze comportamentul in termenii hotararii. A si B fiind intr-un litigiu si supunandu-se ordinelor de indreptare ale instantei nu se vor confrunta cu posibilitatea ca litigiul lor sa fie repus pe rol. In afara de impactul imediat asupra partilor, intr-un sistem al deciziilor publice, ceilalti vor observa rezultatele cazurilor anterioare, tinzand sa isi ajusteze comportamentul conform acestora. Actorul C, care are activitati similare cu A (care era parte in litigiul „A versus B”) isi poate schimba activitatile daca instanta va decide in defavoarea lui A”. A se vedea Larry A. ALEXANDER, Emily L. SHERWIN, op.cit., p. 2.

Z.A. JOLOWICZ, Droit anglais, Ed. Dalloz, Paris, 1992, p. 42.

Daniela VACAROIU, Evolutia izvoarelor dreptului, Ed. Universul juridic, Bucuresti, 2006, p. 30. Sunt aduse in discutie, spre exemplu, practicile specifice statului Nevada in materia desfacerii casatoriei, in conformitate cu care, pentru a putea desface casatoria, singura conditie este ca unul dintre soti sa fi locuit pe teritoriul statului cel putin cinci saptamani. Se recunoaste astfel, asa-numitul „divort migratoriu”. A se vedea Nicolae POPA, Mihai Constantin EREMIA, Simona CRISTEA, Teoria generala a dreptului, op.cit., p. 177.

Thomas G. HANSFORD, James F. SPRING II, The politics of precedent on the U.S. Supreme Court, Priceton University Press, 2006, p. 2.

Benjamin N. CARDOZO, Natura procesului judiciar (II), Noua Revista pentru drepturile omului nr. 4/2007, p. 146.

Ernst LABEL, Private Laws of Western Civilisation, 10 LA.L.REV., 1950, p. 431.

Frederik K. BEUTEL, The place of Louisiana Jurisprudence in the Legal Science of America, 4 TUL.L. REV. 70,71, 1929.

V.D. ZLATESCU, Geografie juridica contemporana, Ed. Stiintifica si Enciclopedica, Bucuresti, 1981, pp. 127-129.

Desi, cele doua tari fac parte din acelasi sistem de drept totusi ele se diferentiaza pe de o parte prin faptul ca S.U.A. au o constitutie, iar pe de alta parte faptul ca legea, in aceasta tara are un rol important. Deosebirile sunt explicabile si in ceea ce priveste structura de stat, S.U.A. fiind un stat federal. Carmen POPA, Practica judiciara in contextul izvoarelor dreptului, op.cit., p. 164.

Marjorie D. ROMBAUER, Legal Problem Solving: Anlysis, Research and Writing, West Publishing Co, Editia a 3-a, 1978, pp. 22-23.

In Scotia si in alte tari ale lumii, in special, pe continentul european, unde exista aplicabil sistemul de drept romano-germanic, judecatorii pot lua in considerare deciziile colegilor judecatori daca sunt bine argumentate dar ele nu sunt obligatorii.

Exista mai multe mecanisme prin care judecatorii pot „manipula” common law-ul, mecanisme oferite in anumite domenii fara a astepta ca parlamentul sa adopte legile. De exemplu este cazul Airedale NHS Trust vs. Bland din anul 1993, in care problema era daca aparatele, care mentin in viata o persoana care se afla intr-o stare vegetativa o lunga durata de timp, ar trebui deconectate. Desi, incalca dreptul la viata inscris in Declaratia Universala a drepturilor Omului, Camera Lorzilor a permis deconectarea.

Ian McLEOD, Legal method, op.cit., p. 210.

In timp common law creste in jurul legislatiei si o absoarbe, astfel ca dreptul creat de catre judecator si legislatia devin mai tarziu un amestec omogen”, Trevor C. HARTLEY, The European Union and the Systematic Dismantling of the Common Law of Conflict of Law, International &Comparative Law Quartely, 2005, p.814 citat din Alexandru SAVA, Catre un sistem unic european, Ed. Junimea, Iasi, 2006, pp. 69-70.

Ian McLEOD, Legal method, op.cit., p. 210.

O instanta din Anglia poate invoca rationamente din tari care impart traditia dreptului comun. Se includ aici alte state ale Commonwealth-ului (Comunitatea Britanica de Natiuni – de exemplu: Canada, Australia, Noua Zeelanda) si prin extensie, Statele Unite ale Americii.

O alta diferenta este aceea ca, in traditia de common law, profesorii joaca un rol mai mic in dezvoltarea precedentului decat profesorii de drept in traditia dreptului continental. Deoarece deciziile instantelor in traditiile de drept civil sunt scurte iar expunerea si explicarea legii se face de catre academicieni mai degraba decat de judecatori; aceasta se numeste doctrina si poate fi publicata in tratate sau in reviste, cum este Recueil Dalloz in Franta. In dreptul comun, practica a evoluat catre alte directii; astfel, la inceputul secolului XX, era foarte rar sa vezi un doctrinar citat intr-o hotarare judecatoreasca (exceptie, probabil, erau marii juristi Coke si Blackstone). Astazi, doctrinarii pot fi citati in hotararile judecatoresti ca autoritate; deseori, ei sunt citati cand judecatorii incearca sa gaseasca argumente care vor fi adoptate si de alte instante sau pentru ca reformularea legii facuta de doctrinari este mai convingatoare decat rationamentul precedentului.



Politica de confidentialitate | Termeni si conditii de utilizare



DISTRIBUIE DOCUMENTUL

Comentarii


Vizualizari: 2067
Importanta: rank

Comenteaza documentul:

Te rugam sa te autentifici sau sa iti faci cont pentru a putea comenta

Creaza cont nou

Termeni si conditii de utilizare | Contact
© SCRIGROUP 2024 . All rights reserved